Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPINEWAY
/
sonora
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sonora
SPINEWAY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3755508
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/07/2020
sonora de SPINEWAY

Présentation de la marque sonora

Déposée le 22 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPINEWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « sonora » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPINEWAY domicilié(e) 30 et 36 rue du 35ème Régiment d'aviation Les espaces du Chêne - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 163 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque sonora a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755508.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sonora est expirée depuis le 22 juillet 2020.

SPINEWAY a également déposé les autres marques suivantes : Rift , , TWIN PEAKS , SPINEWAY , (Marque figurative) , G-FORCE , MONT ROSE , Blue Mountain , KILI , MONT BLANC


SPINEWAY, Société par Actions Simplifiée - 30 et 36 rue du 35ème Régiment d'aviation Les espaces du Chêne - 69500 - BRON - France - SIREN 484163985


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 31 mars 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°621481 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Implants et instruments pour la chirurgie du rachis.